Éditeur
Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient
Association loi 1901 déclarée à la préfecture de l’Aube le 23 mars 1970 sous le n° 3165
N° SIRET : 318 413 556 000 16
Siège social :
Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient
Mairie de Doches
4 rue du Grand Cernay
10 220 Dosches
Tél. / Fax : 03 25 41 07 83
Courriel : aap.prnfo@wanadoo.fr
Directrice de la publication
Madame Marie France BARRET, Présidente
Hébergeur
SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59 100 Roubaix
Informatique et libertés
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause, l’Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient ne collecte collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, adresse électronique, coordonnées postales et téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par son site ou pour des traitements statistiques. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à L’Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact, oubien un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
Ce Site comporte des informations mises à disposition par des organisations externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par par l’Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’Association des Amis du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient ne saurait être engagée par les informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.